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 Traité judiciaire entre le Baden et l'Auvergne

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Belzébar
Ex-Markgraf
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Anzahl der Beiträge : 484
Localisation : Lerida, Aragón
Anmeldedatum : 22.02.06

BeitragThema: Traité judiciaire entre le Baden et l'Auvergne   Fr 3 März - 17:29

Zitat :
Traité de Coopération Judiciaire entre le Duché de Baden et le Duché d'Auvergne







Au nom de la Sainte et indivisible Trinité.
Nous, Belzébar III, Duc du Duché de Baden , par la grâce de Dieu et de notre saint Empereur LongJohnSilver.
Avons négocié avec Boris11, Ambassadeur du Duché de Bourbon-Auvergne en charge des affaires avec le Baden, par la grâce de Dieu, de notre Divin Monarque LevanIII, et de l'honorable Duc Trollfarceur.
Le traité ci-contre pour que la justice du Duché de Baden soit en parfait accord avec la justice du Duché d'Auvergne.






Article 1 :



Si le Duché de Baden suspecte une personne d'être un criminel ayant pris la fuite avant d'avoir été mis en procès par les autorités judiciaires locales, le Duché de Baden pourra confier aux autorités judiciaires du Duché d'Auvergne la charge de poursuivre juridiquement le suspect en fuite selon les lois du duché dans lequel le suspect aurait dû être mis en procès.





Article 2 :



Si le Duché d'Auvergne suspecte un individu d'être un criminel ayant pris la fuite avant d'avoir été mis en procès par les autorités judiciaires locales, le Duché d'Auvergne pourra confier aux autorités judiciaires du Duché de Baden la charge de poursuivre juridiquement le suspect en fuite selon les lois du duché dans lequel le suspect aurait dû être mis en procès.






Article 3 :



Le Duché de Baden et le Duché d'Auvergne s'octroient le droit de considérer de manière raisonnée ou même arbitraire les suspects en fuite (Cf. Articles 1 et 2) comme des réfugiés politiques.





Article 4 :



Le Duché de Baden et le Duché d'Auvergne devront par le biais d'une collaboration entre leurs archivistes judiciaires, s'avertir mutuellement du danger potentiel des anciens repris de justice ayant décidé de s'installer soit en Baden, soit en Auvergne.





Article 5



Les Membres du Conseil ainsi que les ambassadeurs du Duché de Baden et du Duché d'Auvergne bénéficieront de l'immunité diplomatique.

En cas de délit, ils ne pourront pas être mis en procès sans que les deux conseils aient donné leur approbation.

En cas de crime grave (participation à une révolte sans l'accord des autorités locales, pillage, brigandage, meurtre), la loi de l'immunité diplomatique ne s'applique pas: le diplomate pourra alors être immédiatement destitué de son poste par les autorités pour lesquelles il travaille, et pourra être mis en procès sans aucune condition par les autorités judiciaires locales.





Article 6 :



En cas de violation d'un des articles précédents par l'un des deux partis concernés, le traité sera déclaré caduque et prendra fin immédiatement après que le comté ou duché victime de parjure ait dénoncé et prouvé la violation d'un des articles de ce traité de coopération judiciaire entre le Duché de Baden et le Duché d'Auvergne.




Close d'annulation


Si il y a annulation du traité, une annonce devra être faite solennellement à la gargotte de l'autre duché signataire et un message devra être envoyé au duc de ce deuxième duché.








Nous, Belzébar, Duc du Baden, jurons devant Dieu, sur notre honneur et sur notre descendance, au nom du Conseil ducal de Baden, et du peuple de Baden, de respecter et d'appliquer ce traité de coopération judiciaire entre le Duché de Baden et le Duché d'Auvergne.
Nous espérons que ce premier traité avec le Duché d'Auvergne marquera le début d'une étroite collaboration et d'une grande amitié entre nos deux duchés et nos deux peuples.



Nous, Trollfarceur, Duc du Bourbon-Auvergne, jurons devant Dieu, sur notre honneur et sur notre descendance, au nom du Conseil ducal d'Auvergne, et du peuple d'Auvergne, de respecter et d'appliquer ce traité de coopération judiciaire entre le Duché de Baden et le Duché d'Auvergne.
Nous espérons que ce premier traité avec le Duché du Baden marquera le début d'une étroite collaboration et d'une grande amitié entre nos deux duchés et nos deux peuples.






Fait le 2 mars 1454 au Château de Freibourg
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